Représentation d’IPEMED comme co-rapporteur du groupe de travail Commission Européenne – OCDE-MIGA sur la « Sécurité des investissements dans la région méditerranéenne ».

Rapports sur les PPP :

• Comment financer les infrastructures dans le Sud et l’Est de la Méditerranée ?
• Partenariat public / privé en Méditerranée : état des lieux et recommandations pour le déploiement d’une pratique harmonieuse.

Etude de faisabilité pour la renégociation de clauses du bail emphytéotique hospitalier et de sa convention non détachable en vigueur.

Mission Deloitte sur la création d’un Fonds stratégique d’investissement au Tchad.

Etude pour le compte de la Banque Islamique de Développement sur l’équipement numérique de la Tunisie.

Conseils financiers dans le cadre de la négociation d’un contrat entre la Région Basse- Normandie et le Fonds Européen d’Investissement.

Mission d’assistance financière à la structuration d’un projet PPP (création d’une société de production industrielle dans le domaine de la radiothérapie non-conventionnelle).

Etude IPEMED : « Le financement et la sécurisation des investissements : des enjeux majeurs pour l’intégration de la grande région Afrique – Méditerranée – Europe ».

Marché d’études et d’assistance technique, juridique et financière à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre d’un contrat de performance énergétique (CPE) dans les écoles parisiennes.

Stratégie de la Caisse des Dépôts française sur la coopération décentralisée.

Audit du plan stratégique et des besoins de financement attachés.

Rapport sur le positionnement de CDG Développement (Maroc) : PPP, levier de développement territorial, positionnement stratégique de CDG Développement.

Nouveau modèle de développement des provinces du sud du Maroc pour le Conseil Economique et Social du Maroc.

Stratégie du Crédit Foncier

Rapport sur les banques postales et services financiers dans le sud de la méditerranée.

Analyse du BEH/CND (bail emphytéotique hospitalier) et de la documentation financière et renégociation du BEH et de son financement.

Elaboration de la stratégie de la Poste tunisienne :

En charge de la stratégie des services financiers et de la coordination des outils de pilotage, de la qualité et des systèmes d’information. La bancarisation et l’inclusion sociale et financière sont des axes majeurs du développement des services financiers de la poste tunisienne.

Conseil stratégique.

Mission d’accompagnement stratégique : logement social/maison individuelle/promotion immobilière.

Etude d’opportunité pour l’optimisation énergétique du quartier Ordener – Poissonniers.

Assistance dans la structuration financière du projet de création d’une SEMAOP en vue de la reconversion du site PSA situé à Aulnay-sous-Bois.

Analyse économique et statistique sur le projet de réalisation d’un centre de traitement en Hadronthérapie à Caen (projet Archade), Elaboration d’une modélisation économique, test des plans de financement et analyse de la rentabilité pour les tiers investisseurs, Elaboration d’une analyse des risques quantitatives et qualitatives, Constitution du dossier de présentation auprès des établissements bancaires.

Maison pluridisciplinaire de santé – assistance à maitrise d’ouvrage juridique et financière.

Marché de partenariat de performance énergétique, rénovation des installations techniques hospitalières et amélioration de l’efficacité, Centre hospitalier Mémorial France États-Unis (Saint-Lô) : Assistance à la passation d’un contrat de partenariat de performance énergétique ayant pour objet une mission globale de conception, de réalisation/rénovation, de financement, de formation/sensibilisation, d’exploitation / maintenance, concernant les infrastructures techniques hospitalières et associant des objectifs de performance énergétique.

Mission d’Assistance à la Personne Publique (APP) pour la passation d’un contrat de partenariat relatif à la création d’un centre de chirurgie ambulatoire d’excellence.

Etude de faisabilité – montage juridique et financier d’externalisation du financement de la performance énergétique du patrimoine hospitalier.

Mission d’assistance dans le cadre d’une procédure de dialogue compétitif pour la passation d’un contrat de partenariat ayant pour objet la conception, la construction, le financement, l’entretien et la maintenance, l’exploitation technique ainsi que diverses prestations de services contribuant au fonctionnement d’un Pôle Biologie Santé au sein d’une Université.

Mission d’accompagnement financier du bail emphytéotique administratif / concession de travaux pour la construction d’un établissement d’un hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) et la restructuration du foyer résidence pour personnes âgées pour le CCAS de la ville de Nancy.

Complément à l’étude de faisabilité financière et juridique du projet de téléphérique situé sur la commune de Salazie.

Assistance auprès d’un groupement pour la Délégation de service public pour l’exploitation du réseau de mobilités urbaines de la Métropole du Grand Nancy : Assistance stratégique, juridique et financière dans le cadre de la procédure relative à l’attribution de la délégation de service public de transports urbains du réseau de l’agglomération Nancéienne.

Etude à caractère juridique et financier sur le montage du projet d’extension du Port de Port La Nouvelle.

Assistance financière à la réalisation d’infrastructures – lignes ferroviaires.

Conseil emprunteur pour Mayotte Chanel Gateway dans le cadre d’une levée de fonds et structuration du financement relatif à la DSP du port de Mayotte.

Accompagnement financier du groupement CCI Nice Côté d’Azur et Caisse des Dépôts et Consignations pour le projet de délégation de service public des pots Vauban & Gallice – Antibes.

Mission d’assistance dans le cadre de l’exécution d’une DSP (financement des travaux supplémentaires, négociations avec l’autorité déléguante).

Marché d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la création d’une SEMOP en vue de la réalisation d’une unité de méthanisation.

Etude de faisabilité pour un parc de loisirs sur l’identité médiévale et Viking de la Normandie sur le Grand Evreux Agglomération.

Délégation de service public (DSP) : Etude pré- opérationnelle et AMO pour la procédure de choix du nouveau mode de gestion du Zénith du Grand Nancy.

Marché de partenariat : Assistance juridique, financière et technique pour la réalisation d’un bâtiment public dédié au tourisme.

Refinancement des encours et financement d’un projet de rénovation d’un village de vacances en Corse.

Mission d’assistance à la création d’un office de tourisme communautaire dans le Saulnois / définition d’une stratégie touristique pour le territoire du Saulnois.

Mission visant à définir une nouvelle organisation de la compétence tourisme sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de Mormal et relative à la création d’un office intercommunal de tourisme.

• Accompagnement financier pour la passation du BEA casino de Mimizan
• Accompagnement financier pour la mise en place d’une DSP de casino
• Accompagnement financier pour la passation de la DSP relative à la gestion des campings de Mimizan

Assistance à la passation d’un contrat de partenariat pour la réalisation du centre aquatique de MONTAUBAN.

Mission de conseil pour la conclusion et le suivi d’un contrat de partenariat relatif au financement, la conception, la construction, l’exploitation et la maintenance d’une plate-forme équine.

• Assistance à la réalisation d’un complexe sportif en contrat de partenariat
• Assistance à la réalisation d’une salle de spectacle en contrat de partenariat

Mission de conseil et d’assistance au maître d’ouvrage pour le fonctionnement du service public de gestion et d’exploitation des futurs équipements aquatiques intercommunaux.

Mission d’assistance financière – Contrat de partenariat portant sur la conception, construction, financement, maintenance et gros entretien renouvellement du centre des congrès et des spectacles.

Assistance stratégique, juridique et financière dans le cadre de l’Appel à programme urbain innovant pour la ville durable “Le Central” lancé par l’EPA de Paris-Saclay et portant sur la réalisation d’un programme mixte sur la ZAC de l’Ecole Polytechnique.

Mission d’assistance pour la passation d’un marché global de performance relatif à la construction de 2 collèges sur Pithiverais.

Mission d’assistance pour la mise en place d’une structure juridique de gestion d’exploitation des ressources et énergies naturelles à Port-de-Bouc.

Transfert de gestion d’une gendarmerie – Modalités juridiques techniques économiques – Passation d’un BEA.

Assistance financière à la passation d’une Délégation de Service Public pour la gestion, l’exploitation de l’hébergement et la maintenance des résidences étudiantes.

Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la passation et le suivi du Contrat de Partenariat public-privé (Hôtel de ville et aménagement urbain).

Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la passation d’une délégation de service public pour la réalisation et l’exploitation du réseau de communications électroniques à très haut débit.

Marché de définition d’un réseau d’initiative publique très haut débit (Evaluations financières des solutions préconisées, Identification des solutions pour le dispositif juridique et contractuel adapté à la mise en oeuvre du projet, structure de la maîtrise d’ouvrage, Approfondissement de la solution retenue par le Département, formalisation des documents de projet, dossier FSN).