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 MAROC

Etude IPEMED Logistique du Maroc
– Etude d’un rapport pour réaliser un état des lieux
– Géopost
– Etude « Le financement et la sécurisation des investissements : des enjeux majeurs pour l’intégration de la grande région Afrique Méditerranée Europe ».

Conférences & Colloques :
– Les télécommunications et la couverture numérique du territoire en haut débit. Colloque Science Po Lyon : Petits et grands Partenariats Publics-Privés : une contribution à l’aménagement du territoire du Royaume du Maroc, Settat.
– « Les partenariats publics-privés (PPP) au service du développement régional – Quel rôle pour le secteur privé local et international ? » Conférence IPEMED, Casablanca- « Les partenariats publics-privés (PPP) au service du développement régional – Quel rôle pour le secteur privé local et international ? » Conférence IPEMED, Casablanca.
– « Le règlement des différends au sein de l’Organisation mondiale du commerce : du développement de droit au droit du développement ? » Colloque : Justice et Droit International, Université Mohamed 1er, Faculté de droit, Oujda.

Rapport sur le positionnement de CDG Développement : PPP, levier de développement territorial, positionnement stratégique de CDG Développement.

Nouveau modèle de développement des provinces du sud du Maroc pour le Conseil Economique et Social du Maroc.

Projet de réalisation de fermes photovoltaïques et de pôles logistiques pour le compte d’un consortium international.

Mission d’assistance d’une personne privée dans le cadre d’une opération de médiation avec l’Etat marocain en vue de la restitution d’une propriété privée.

Mission d’assistance juridique d’un groupement constitué d’entreprises leader dans le secteur de l’éclairage public en vue de la mise en place de PPP en cette matière.

Etude relative à l’organisation de la 22ème conférence des parties à la convention cadre des nations unies sur le changement climatiques (COP22).

 TUNISIE

Etude pour le compte de la Banque Islamique de Développement sur l’équipement numérique de la Tunisie.

Conférence IPEMED relative au développement des Partenariats Publics—Privés (PPP) en Tunisie sous l’égide du ministère des finances tunisien.

Stratégie de création de la Caisse des Dépôts en Tunisie.

Elaboration de la Stratégie des services financiers et de la coordination des outils de pilotage, de la qualité et des systèmes d’informations de la Poste Tunisienne.

 MAURITANIE

Révision du Codes des marchés publics, mise en place de l’autorité de régulation des marchés publics et mission d’audit des marchés publics, mise en place de l’autorité de régulation (ARE) en matière de télécommunications.

 SENEGAL

Assistance technique avec BPI France à la Direction Générale du Secteur Financier et de la Compétitivité, Ministère de l’Economie, des Finances et du plan MEFP, Gouvernement du Sénégal. Etat des lieux et propositions sur le financement des TPE/PME au Sénégal.

 MALI

Elaboration d’un programme (incluant un budget) de soutien à la fonctionnalisation du Centre de Conciliation et d’Arbitrage du Mali pour rendre la justice commerciale plus efficace dans le pays.

 NIGER

Mission de conseil : Elaboration d’un Manuel de procédures Administratives et Techniques sur les Partenariats-Public-Privé (PPP).

Elaboration et mise en application d’un plan d’action pour améliorer le climat des affaires. Ce plan d’action comporte des aspects de facilitation de la création des entreprises, du commerce transfrontalier, de la protection des investisseurs, de l’enregistrement des propriétés immobilières et de la justice commerciale.

Mission de recensement et d’audit des marchés publics.

Mission d’accompagnement de la commune de Niamey dans la recherche d’opérateurs susceptibles de réaliser la reconstruction du Petit marché de Niamey.

Mission d’assistance à la rédaction du contrat de concession de la ligne ferroviaire Niamey-Cotonou ainsi que des clauses complémentaires pour l’Etat du Niger.

 BURKINA FASO

Formation sur la cadre institutionnel et juridique des PPP à destination des hauts fonctionnaires burkinabè.

Mission de conseil : Développement d’une stratégie PPP et d’un mécanisme réglementaire dans le secteur de l’eau dans les zones rurales et semi-urbaines.

Mission de conseil : Modérateur – Expert Juridique, Atelier sur la stratégie PPP au sein de l’UEMOA, mission auprès d’Expertise France – AFD.

Convention de prestation de formation – Formations PPP, Yons Associates.

Revue du climat des affaires, élaboration d’un programme d’amélioration de l’environnement pour permettre le développement d’un marché hypothécaire primaire et administration dudit programme.

 COTE D’IVOIRE

Etude pour la création et l’opérationnalisation d’une Caisse des Dépôts et Consignations en Côte d’Ivoire.

 BENIN

Etude de l’avant-projet de loi portant cadre juridique du partenariat public-privé (PPP).

 TCHAD

Mission Deloitte sur la création d’un Fonds stratégique d’investissement au Tchad pour le compte de la Banque Africaine de Développement.

 CAMEROUN

– Conférence : « Les facteurs clés de succès d’un partenariat public privé (PPP) : Préparation – Structuration – Evaluation des risques”
–  Séminaire sur les Partenariats-Public-Privé, Ministère de l’Economie, de la planification et de l’aménagement du territoire, Yaoundé.

 GUINÉE ÉQUATORIALE

Révision du Code des marchés publics.

Mise en place de l’autorité de régulation des marchés publics et mission d’audit des marchés publics.

 GABON

Etude du projet de loi et mission d’assistance à la rédaction de la loi portant cadre législatif des contrats de Partenariats publics-privés (PPP).

Mission d’assistance à la rédaction du Code des marchés publics.

Mission d’expertise auprès de l’autorité de régulation des marchés publics (audit des marchés publics).

Assistance à la réalisation d’un centre touristique pour le compte d’investisseurs. Réalisation des études préalables.

Accompagnement dans le cadre d’un projet de réalisation d’un centre touristique pour le compte d’investisseurs privés.

Assistance à la création en France d’une société de conseil stratégique destinée à travailler en Afrique francophone et accompagnement d’un premier projet de zones touristiques.

 CONGO

Participation à la rédaction du Code minier.

Rédaction du Code des marchés publics.

Assistance à la création en France d’une société de conseil stratégique destinée à travailler en Afrique francophone et accompagnement d’un premier projet de zones touristiques.

Conseil d’une personne privée dans le cadre d’une opération de médiation en vue de la restitution d’une propriété privée.

 REPUBLIQUE DU CONGO

Analyse du climat des affaires en vue de déterminer la faisabilité d’un programme de soutien au développement d’un système de financement de l’habitat, et au développement d’un marché hypothécaire.

 MADAGASCAR

Révision du Code des marchés publics.

Assistance à la mise en place d’une législation relative aux Partenariats Publics-Privés.

Etat de l’Afrique de l’Ouest

Ligne ferroviaire, Etat de l’Afrique de l’Ouest : Assistance financière à la réalisation d’infrastructures.

MEDIA GLOBAL ONFRAY

Analyse et recommandations du projet “Media Global Onfray” – 2016

DALKIA FRANCE

Traduction juridique serbe-français du Décret n°125/2014 fixant la méthode de calcul des tarifs d’énergie thermique et l’analyse juridique de la mise en œuvre dudit décret – Etude d’un rapport pour réaliser un état des lieux.

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